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Marques déposées par Sébastien Jacquot
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Graines et Plantes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Graines et Plantes
Sébastien Jacquot

Numéro de dépôt :
3481675
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Graines et Plantes de Sébastien Jacquot

Présentation de la marque Graines et Plantes

Déposée le 12 février 2007 par Sébastien Jacquot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Graines et Plantes »

Le déposant est Sébastien Jacquot domicilié(e) 6 rue du Gué,79800 PAMPROUX - 79800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sébastien Jacquot domicilié(e) 6 rue du Gué,79800 PAMPROUX - 79800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines et Plantes est expirée depuis le 12 février 2017.

Sébastien Jacquot a également déposé les autres marques suivantes : Choc'cinelle


Sébastien Jacquot - 6 rue du Gué,79800 PAMPROUX - 79800 - France


Sébastien Jacquot - 6 rue du Gué,79800 PAMPROUX - 79800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; Graines (semences), plantes et boutures, végétaux, fleurs, légumes, fruits, fruitiers, arbres, arbustes, et tout autre végétal existant.